Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Texte intégral
119.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).

1995, R. 3501, a. 119; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.
119.Les bâtiments, les constructions, les équipements et les usages ci-après énumérés, de façon limitative, sont complémentaires à un usage de l’un des groupes Résidence :
bâtiments complémentaires :
a)un garage privé;
b)une serre;
c)un cabanon implanté conformément à l'article 127 et servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du terrain, à l'exclusion de tout bâtiment pouvant abriter des animaux;
constructions complémentaires :
a)une piscine et ses équipements accessoires;
b)un pavillon de bain;
c)une clôture, une haie, une sculpture, un foyer, un mât, un treillis, une pergola et un kiosque de jardin;
équipements complémentaires :
a)un équipement de jeux;
b)une antenne de télécommunication aux conditions prévues à l'article 129;
usages complémentaires :
a)l'entreposage extérieur de bois de chauffage à des fins domestiques aux conditions prévues à l'article 130;
b)le remisage extérieur de véhicules de loisirs dans les limites et aux conditions prévues à l'article 131.

1995, R. 3501, a. 119.
119.Les bâtiments, les constructions, les équipements et les usages ci-après énumérés, de façon limitative, sont complémentaires à un usage de l’un des groupes Résidence :
bâtiments complémentaires :
a)un garage privé;
b)une serre;
c)un cabanon implanté conformément à l'article 127 et servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du terrain, à l'exclusion de tout bâtiment pouvant abriter des animaux;
constructions complémentaires :
a)une piscine et ses équipements accessoires;
b)un pavillon de bain;
c)une clôture, une haie, une sculpture, un foyer, un mât, un treillis, une pergola et un kiosque de jardin;
équipements complémentaires :
a)un équipement de jeux;
b)une antenne de télécommunication aux conditions prévues à l'article 129;
usages complémentaires :
a)l'entreposage extérieur de bois de chauffage à des fins domestiques aux conditions prévues à l'article 130;
b)le remisage extérieur de véhicules de loisirs dans les limites et aux conditions prévues à l'article 131.

1995, R. 3501, a. 119.